Lettre information COLEMOI

Conditions générales de ventes

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Préambule :

Votre boutique en ligne Colémoi https://www.colemoi.net est la seule interface de vente à distance par internet en langue française gérée par :

Colémoi
10 rue de Penthièvre
F - 75008 Paris

Courriel : colemoi@colemoi.fr
Téléphone : 09 77 21 95 21
Nr de Siret : 522 195 510 00014
Nr de TVA : FR70522195510

Pour toutes les commandes réalisées par courriel ou lors de l'établissement de devis, les conditions générales de vente de votre boutique en ligne colémoi https://www.colemoi.net s'appliquent. 

La société Colémoi gère également les boutiques en ligne en langue anglaise :
Votre boutique en ligne au Royaume Uni: https/::www.colemoi.co.uk 
HKTDC :   http://www.hktdc.com/manufacturers-suppliers/COLEMOI/en/1X07N6JZ/
Ali-Baba : http://fr109782980.fm.alibaba.com/

Votre boutique en ligne Colémoi est également disponible en anglaIs, allemand et espagnol.

1) Commande:

Le bon de commande peut être télécharger ici.

1.1) Clientèle profesionnelle :


Renseignez obligatoirement le numéro SIRET afin d'être considéré comme un client professionnel.
L'absence de numéro SIRET, y compris si une raison sociale est indiquée, nous contraint à vous considérer comme une clientèle privée.

Les établissements scolaires sont considérés comme des professionels si le code établissement est indiqué dans la case numéro SIRET.

1.2) Clientèle privée :

Les commandes sont acceptées pour :
La France métropolitaine, DROM-COM-PTOM.
L'Union Européenne.
Hong-Kong.

USA : contacter usa@colemoi.com
Autres pays : contacter colemoi@colemoi.com

2) Prix :

2.1) France métropolitaine :

Les prix indiqués sont en Euros et toutes taxes comprises (TTC) pour la France Métropolitaine.

2.2) Union Européenne :

2.21) Clientèle privée :

Les prix indiqués sont en Euros et toutes taxes comprises (TTC) avec le taux de TVA appliqué en France pour les pays membres de l'union européenne ainsi que les régions ultra-pérphérques sauf exception ci-après.

Il est possible de facturer dans une autre devise : contacter colemoi@colemoi.fr

2.22) Clientèle professionnelle :

Les facturations sont H.T. à la condition qu'un numéro de TVA intracommunautaire soit indiqué.

Il est possible de facturer dans une autre devise : contacter colemoi@colemoi.fr

2.3) Régimes spécifiques français :

Les taux de TVA locaux sont appliqués pour :
La Martinique
La Guadeloupe
La Réunion - Veuillez contacter la SOPE à Saint Denis ou Saint Pierre.

Les taxes supplémentaires (octroi de mer) sont inclus dans nos prix et réglées par la société Colémoi.

Aucun surcoût local ne doit vous être facturé localement.

2.4) Hong Kong :

Les prix indiqués sont en Euros et toutes taxes comprises (TTC) sur votre boutique Colémoi.

Les facturations sont hors taxe (H.T.) dans la mesure où l'adresse de livraison est située à Hong Kong.

Il est possible de facturer dans une autre devise : contacter colemoi@colemoi.fr

3) Disponibilité :

Vous ne pouvez pas commander un article non disponible sur votre boutique Colémoi.

Si vous souhaitez réserver un article non disponible, contactez colemoi@colemoi.fr

4) Garantie :

Clinetèle privée :

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par courriel à colemoi@colemoi.fr dans le délai de 30 jours de la livraison.  

Après acceptation de notre part, les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...).
Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. 

Ces dispositions ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation.

Code de la Consommation - article L211-4
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Code de la Consommation - article L211-5
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle : - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.
2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Code de la Consommation - article L211-12
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Code Civil - article 1641
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Code Civil- article 1648
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

La garantie est étendue à cinq ans dans la mesure où les préconisations et recommandations pour chaque produit ont été suivies.

Contactez colemoi@colemoi.fr ou sav@colemoi.fr

Clientèle Professionelle :

Vous bénéficiez d'une garantie de 5 (cinq) ans sur tous les produits.

Les réclamations doivent être réalisées sur le formulaire SAV de Colémoi.
L'ensemble des informations demandé sur ce formulaire est requis.

Une pièce perdue ou détériorée vous est envoyée gratuitement (par an et par jeu) sur demande à colemoi@colemoi.fr ou sav@colemoi.fr.

5) Sécurité :

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

La responsabilité de la société Colémoi ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré.
Veuillez réaliser une demande à colemoi@colemoi.fr afin d'obtenir gratuitement notre expertise sur une destination non répertoriiée dans les conditons générales de vente. 

Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander et de les comparer avec nos préconisations. 

Par ailleurs, la société Colémoi ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 

6) Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française.

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 

Clause de réserve de propriété: Les produits livrés par Colémoi restent la propriété de la société Colémoi jusqu'au règlement complet de la marchandise.

7) Livraison :

7.1) Clientèle privée :

Notre délai de livraison est d'environ 8 jours maximum (48h00 en moyenne en 2014 pour la France métropolitaine).

Les livraisons sont éffectuées sous la responsabilité de Colémoi.

Les livraisons sont réalisées par LA POSTE par colissimo suivi (colis remis contre signature).
Un numéro de suivi postal vous est communiqué par courriel dès expédition de votre colis afin de vous assurer du bon déroulement de la livraison.

Mode de livraison et participation au frais de transport et d'emballage est de :

France métropolitaine et Corse :
- Commande inférieure à 14,99 Euros : 15 Euros H.T..
- Commande supérieure ou égale à 15,00 Euros : 0 Euros.

Livraison en colissimo suivi (colis remis contre signature).

Départements, Régions, Collectivités, Pays et Territoires d'Outre-mer :
(Guyane Française, St Barthelemy, Guadeloupe, Mayotte, Martinique, Nouvelle-Calédonie, Réunion (contacter SOPE Saint Denis ou Saint Pierre), Saint Pierre et Miquelon, Saint Martin, Polynésie Française)
- Commande inférieure à 49,99 Euros : 30 Euros H.T.
- Commande supérieure à 50 Euros : 0 Euros.

Livraison en colissimo suivi (colis remis contre signature).
Frais de douane et octroi de mer à notre charge pour la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion.
Facturation TTC avec taux de TVA local.

Nouvelle Calédonie - Polynésie Française - Wallis & Futuna - Mayotte - Saint Barthélémy - Saint Martin - Saint Pierre et Miquelon, Guyane Française :
Facturation H.T.- Droits de douane et octroi de mer non inclus.
Vous devrez payer ces taxes et droits aux services douaniers locaux.
Les documents d'importation sont inclus dans le colis (Factures  - Déclaration de conformité CE).

Remarques :
Il n'est pas possible de faire livrer une commande en France métropolitaine même si l'adresse de facturation est située en DROM-TOM-PCOM.

Votre boutique Colémoi ne livre plus à la Réunion: veuillez contacter SOPE Saint Denis ou Saint Pierre.

Union Européenne :
Belgique, Luxembourg, Grande-Bretagne, Irlande, Allemagne, Autriche, Italie, Espagne, Pays-Bas, Danemark, Suède, Finlande, Estonie, Lettonie, Lithuanie, Pologne, République Tchèque, République Slovaque, Hongrie, Croatie, Slovénie, Bulgarie, Malte, Chypre, Grèce, Portugale, Roumanie. 

- Commande inférieure à 49,99,00 Euros : 30 Euros H.T.
- Commande supérieure ou égale à 50,00 Euros : 0 Euros.
Livraison en colissimo suivi.
La livraison s'effectue par la poste. En cas d'absence, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres afin que vous puissiez récupérer votre colis dans votre bureau de poste.
Délai : 8 jours maximum (72h00 après l'expédition du colis constaté en 2014).

Veuillez contacter colemoi@colemoi.fr  pour le Vatican, le Liechtenstein, Monaco et Andorre.
Veuillez contacter colemoi@colemoi.fr pour la Suisse.

- Réception des marchandises :


Les colis voyagent sous la responsabilité de Colémoi.

En cas d'avarie, ou de manque constaté, envoyez-nous immédiatement par courriel colemoi@colemoi.fr une description du défaut constaté avec une photographie si possible.

Remarque : les photos de nos sites internet ne sont pas contractuelles.

7.2) Clientèle professionelle :

En France métropolitaine et dans l'Union Européenne, les livraisons s'effectuent par la poste ou par transporteur sous la responsabilité de Colémoi.

Des conditions particulières s'appliquent suivant l'incoterm négocié.

Pour les DROM-TOM-PCOM, une livraison à  votre transitaire en France métropolitaine est également possible : contactez colemoi@colemoi.fr

8) Mode de paiement :

Choisissez votre mode de règlement :

Vous n'êtes pas le payeur, c'est un organisme tiers (mairie, académie...) qui réglera la commande.

Dans ce cas, nous vous invitons à imprimer le bon de commande (cliquer ici pour télécharger le bon de commande) et à nous l'envoyer par la poste ou par courriel sans oublier de joindre le bordereau d'acceptation de l'organisme ou le cachet de l'organisme sur le bon de commande. La marchandise est expédiée à réception d'un bon de commande valide.

Demandez un devis en contactant colemoi@colemoi.fr

Vous êtes le payeur :

Créez obligatoirement un compte sur ce site internet et choisissez parmi ces 3 modes de règlement :
- Par Internet, de façon sécurisée et cryptée par Paypal (compte Paypal ou carte bancaire),
- Par virement bancaire, 
- Par courrier, en joignant un chèque à votre bon de commande (à l'ordre de Colémoi) à l'adresse suivante :

Colémoi
10 rue de Penthièvre
F - 75008 Paris

La clientèle professionnelle peut également, sur demande uniquement, régler via internet (compte Paypal ou carte bancaire) après réception d'un devis dans une devise étrangère et après accord de Colémoi.

La création d'un compte vous permet de bénéficier de remises et avantages dès votre première commande à la condition de commander diredtement sur votre boutique Colémoi.

Les prix donnés sont valables jusqu'au 31/12/2016 sauf fluctuation importante des matières premières ou modification du taux de la TVA.

Connectez vous à votre compte chez votre boutique COLEMOI pour télécharger et imprimer votre facture (dès réception du paiement, nous validons votre commande et votre facture peut être téléchargée).

Satisfait ou remboursé :
Si malgré nos efforts, vous n'êtes pas pleinement satisfait d'un article, il vous suffit dans un délai de 30 jours maximum après votre achat de :
- Nous avertir par courriel colemoi@colemoi.fr du retour et son motif en utiisant le formulaire de rétractation ci-dessous.
- D'attendre notre accord (sous 48 heures)
- de nous le retourner sous 8 jours pour qu'il vous soit échangé ou remboursé.

Dans ce cas, les frais de retour sont à la charge du client et l'échange ou le remboursement suppose que l'article retourné nous parvienne intact, dans son état d'origine. 

Sécurité des paiements/Vie privée :
Paiement par carte bancaire ou compte PAYPAL : Paiement sécurisé par PAYPAL.
Paiement par virement bancaire : paiement sécurisé par votre banque.
Paiement par chèque : paiement sécurisé par votre banque.

Confidentialité : Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant en écrivant à Colémoi 10 rue de Penthièvre F-75008 Paris.

Les informations recueillies ne sont ni cédées, ni partagées.

Numéro de déclaration CNIL : 1498695.

Assistance :

Contactez nous via Skype (boutons d'appel sur votre gauche) ou par courriel : colemoi@colemoi.fr


Additifs :

Textes légaux :

Droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance

Formulaire type de rétractation

Avis d'information type concernant l'exercice du droit de rétractation

Clientèle privée :

Déclaration de rétractation

Le client a le droit d'exercer son droit de rétractation dans les trente jours qui suivent la date de réception des articles.

La déclaration de rétraction doit être communiquée, dans le délai limite indiqué ci-dessus, à la Société COLEMOI (la Société) ou, dans le même délai limite, par courriel à colemoi@colemoi.fr ou par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à COLEMOI, 4 ALLEE SAINT HUBERT F- 91210 DRAVEIL.

La Société enverra au client un accusé de réception de la déclaration de rétractation sur un support durable (par télécopie ou courriel) sans délai.

Le présent formulaire (qui peut être remplacé par toute autre déclaration non-équivoque exposant la décision du client d'exercer son droit de rétraction) doit être envoyé conformément aux instructions données ci-dessus.

Le client qui exerce son droit de rétractation doit retourner à la Société - dans les vingt jours ouvrables qui suivent la date à laquelle il a communiqué sa décision de rétractation - le produit parfaitement intact dans son emballage d'origine accompagné du formulaire pour le retour des produits et d'une preuve d'achat valable (reçu et/ou facture).

Les colis doivent être retournés accompagnés à l'adresse suivante : COLEMOI 4 ALLEE SAINT HUBERT F- 91210 DRAVEIL

Aux fins de la date limite de retour des produits, les articles s'entendent retournés au moment où ils sont confiés au bureau de poste ou au transporteur.

La livraison du produit au commerçant est à la charge et aux frais du client et sous sa seule responsabilité.

Après que le client a prouvé qu'il a expédié les produits ou, au plus tard, après avoir reçu les produits et vérifié qu'ils sont complets et intacts, la Société remboursera au client exclusivement le prix payé par le client pour ces produits.

La Société remboursera le prix d'achat en utilisant les mêmes modalités de paiement que le client ou par chèque bancaire.

La Société ne remboursera pas les frais de livraison de retour.

Moi, soussigné(e) :_______________________________________________ ______________________

demeurant à :__________________________________________________________

Code postal : _________ Ville : _____________________________________ Province : _______________

Tél. :______________________

j'ai l'intention de faire valoir mon droit de RÉTRACTATION pour le contrat conclu avec vous comme indiqué ci-dessous :

N de commande : ____________ Date de commande : ______________ N facture : _______________ du : ___________

Je m'engage par conséquent à vous retourner, à mes frais, dans les vingt jours qui suivent la date à laquelle j'ai communiqué ma décision de rétractation :

______ ____________________________________________________

Quantité Code article Motif du retour (ne convient pas, défectueux, article erroné)

______ ____________________________________________________

Quantité Code article Motif du retour (ne convient pas, défectueux, article erroné..)

avec l'emballage original et intact, y compris tous les accessoires, et en utilisant un transporteur de mon choix. Les frais de livraison et d'assurance contre la perte ou les dommages sont à ma charge.

Je souhaite un remboursement automatique sur le compte utilisé pour régler ma commande

Signature : _________________________________ Date : _____________________________

Formulaire pour le retour des produits

Le client qui a fait valoir son droit de rétractation est prié d'utiliser ce formulaire pour retourner les produits.

Dans les vingt jours ouvrables qui suivent la date à laquelle il a communiqué sa déclaration de rétractation, le client devra envoyer les produits parfaitement intacts dans leur emballage d'origine - accompagnés d'une preuve d'achat valable (reçu et/ou facture) - à la Société COLEMOI (la Société).

Moi, soussigné(e) :_______________________________________________

demeurant rue/place :_____________________________________________________

Code postal : _________ Ville : ______________________________________ Province : ______________

Tél. :____________________

Le (Date) _______________, j'ai exercé mon DROIT DE RÉTRACTATION pour le contrat conclu avec vous comme indiqué ci-dessous :

N de commande : ______________ Date de la commande : _______________

______ ____________________________________________________

Quantité Code article Motif du retour (ne convient pas, défectueux, article erroné, etc.)

______ ___________________________________________________

Quantité Code article Motif du retour (ne convient pas, défectueux, article erroné, etc.)

avec l'emballage original et intact, y compris tous les accessoires, et en utilisant un transporteur de mon choix.

Les frais de livraison et d'assurance pour couvrir toute perte ou tous dommages sont à ma charge.

Signature : _________________________________ Date : _____________________________


Clientèle professionnelle :

Télécharger le formulaire SAV ici.



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